mentions légales

Editeur :CEA DAM Île-de-France
Bruyères-le-Châtel
91297 Arpajon cedex
Directeur de la publication :Vincenzo SALVETTI
Conception et réalisation :CEA DAM
Hébergeur :CEA DAM Île-de-France
Bruyères-le-Châtel
91297 Arpajon cedex

Droit de diffusion des contenus de ce site

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction totale ou partielle de l’ensemble des contenus multimédias (images, vidéos, animations) de ce site, sur un support électronique, quel qu’il soit, est interdite.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site internet du CEA (www-dam.cea.fr). Les droits de reproduction sont réservés ».

Pour toute autre utilisation,  veuillez nous contacter

Responsabilité

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Contacts

Pour toute demande d’information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies, merci de nous contacter