Le
CEA est reponsable pour la France de la surveillance du
respect du Tice.
Les experts de la DAM participent aux réunions du
groupe B du STP.
Ses équipes ont contribué à l'évaluation
du Centre international de données de Vienne et au
dimensionnement du SSI : choix des zones d’installation,
détermination du nombre de stations en fonction des
technologies utilisées. A présent, elles continuent
d’améliorer les techniques de détection
existantes et les performances des stations. Elles
prennent également part à la définition
des procédures pour les futures inspections sur place.